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- catalog alternative "Observations de Maistre Sauvageau ... sur plusieurs articles de la coûtume de Bretagne.".
- catalog alternative "Reglement pour les grands chemins.".
- catalog alternative "Traité des domaines congéables, a l'usement de Tréguler & comté de Goüello.".
- catalog contributor b3094607.
- catalog contributor b3094608.
- catalog contributor b3094609.
- catalog contributor b3094610.
- catalog contributor b3094611.
- catalog created "M D CC XXXVII. [1737]".
- catalog date "1737".
- catalog date "M D CC XXXVII. [1737]".
- catalog dateCopyrighted "M D CC XXXVII. [1737]".
- catalog description "Gouron & Terrin. Coutumes, 828.".
- catalog description "Observations pour la reformation et interpretation de la coûtume de Bretagne. -- Traité des domaines congéables, a l'usement de Tréguler & comté de Goüello, composée & rédigée par écrit par ecuyer F. de Rozmar, avocat en Parlement. -- Table des matieres -- Edits, arrests et reglemens. -- Ordonnance du roy, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges ou les conditions des donations. -- Edit du roy portant reglement pour les tutelles en Bretagne. -- Déclarations du roy concernant le rapt de séduction. -- Arrests rendus sur plusieurs articles de ces coûtumes de Bretagne. -- Reglement pour les grands chemins.".
- catalog extent "[8], 432, ix, [111], 32, [2], 48, 84, 28 p. ;".
- catalog isReferencedBy "Gouron & Terrin. Coutumes, 828.".
- catalog issued "1737".
- catalog issued "M D CC XXXVII. [1737]".
- catalog language "fre".
- catalog publisher "A Rennes, : Chez Joseph Vatar, imprimeur libraire, place du Palais, au coin de la ruë-Royale, aux Estats de Bretagne.,".
- catalog spatial "France Brittany".
- catalog subject "Customary law France Brittany Early works to 1800.".
- catalog subject "Law France Brittany Early works to 1800.".
- catalog tableOfContents "Observations pour la reformation et interpretation de la coûtume de Bretagne. -- Traité des domaines congéables, a l'usement de Tréguler & comté de Goüello, composée & rédigée par écrit par ecuyer F. de Rozmar, avocat en Parlement. -- Table des matieres -- Edits, arrests et reglemens. -- Ordonnance du roy, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges ou les conditions des donations. -- Edit du roy portant reglement pour les tutelles en Bretagne. -- Déclarations du roy concernant le rapt de séduction. -- Arrests rendus sur plusieurs articles de ces coûtumes de Bretagne. -- Reglement pour les grands chemins.".
- catalog title "Coûtumes de Bretagne, : avec les commenatires et observations pour l'intelligence, le veritable sens & l'usage des articles obscurs, suivant les edits, déclarations, ordonnances & arrests de réglemens rendus depuis la derniere réformation de ces coûtumes, / Par Maître Michel Sauvageau, celebre avocat au Parlement de Bretagne. Avec une indication à chaque article, des chapitres de la très-ancienne coûtume, & des articles de l'ancienne qui y oont rapport, afin d'en pénétrer le veritable sens; toutes les usances particulieres des villes & lieux de ladite province; une recherche & sçavante discussion des sentimens que Monsieur d'Argentré a eûs sur plusieurs articles de ces coûtumes, contre le sentiment de plusieurs auteurs; plusiers edits, arrests & réglemens; les tarifs pour les vacations & salaires des procedures de toutes les jurisdictions de la province, & pour les voyages; les differentes mutations pour les interests & les rentes; la table des prescriptions, avec une table alphabetique très-ample, des matieres contenuës dans ces coûtumes.".
- catalog type "text".