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• catalog contributor b6947011.
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• catalog created "1890.".
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• catalog dateCopyrighted "1890.".
• catalog description "Coutume d'Orléans.--2. Eloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes.--3. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente.--4. Traités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change.--5. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti, des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat negotium gestorum), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement.--6. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles.--7. Traités de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme.--8. Traités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres.--9. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts.--10. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle.".
• catalog extent "v. ;".
• catalog issued "1890".
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• catalog language "fre".
• catalog publisher "Paris : Marchal et Billard,".
• catalog spatial "France.".
• catalog subject "Civil law France.".
• catalog subject "Civil procedure France.".
• catalog subject "Criminal procedure France.".
• catalog subject "KJJ0 .P63 1890".
• catalog subject "Law.".
• catalog tableOfContents "Coutume d'Orléans.--2. Eloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes.--3. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente.--4. Traités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change.--5. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti, des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat negotium gestorum), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement.--6. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles.--7. Traités de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme.--8. Traités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres.--9. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts.--10. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle.".
• catalog title "Œuvres de Pothier : annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle / par M. Bugnet.".
• catalog type "text".